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Les formulaires CNESST

Ofys Pro permet l’envoi électronique des formulaires à la CNESST; ce chapitre explique comment faire la transmission.

Pour savoir comment remplir les formulaires CNESST, veuillez plutôt consulter cette page-ci et le Guide d’utilisation des formulaires médicaux, publiés par la CNESST.

Où trouver les formulaires de la CNESST?

Vous pouvez remplir un formulaire CNESST via une rencontre ou directement dans la section Formulaires du dossier. Voici comment le faire via la rencontre.

Descendez à la section Formulaires et p.j., puis, cliquez sur + CNESST pour ajouter un formulaire.

Une fenêtre de questions apparait. Il faut répondre à chacune d’entre elles, mais le bouton Réponses précédentes permet de reprendre en un clic les dernières réponses utilisées. On peut également choisir de voir tous les formulaires, seulement ceux en français, ou seulement ceux en anglais.

Dans la liste des formulaires disponibles qui s’affiche, cliquez sur le titre d’un d’entre eux pour l’ouvrir.

Remplir et envoyer un formulaire

Quatre formulaires s’envoient directement à la CNESST :

  • Attestation médicale 1936 (9926)
  • Rapport médical – Prise en charge ou évolution 1937 (9927-9928)
  • Rapport final 1938 (9930)
  • Rapport d’évaluation médicale 2064

Après avoir ouvert un de ceux-ci, remplissez-le à l’écran, puis cliquez sur le nuage en haut à droite pour l’enregistrer.

Il faut remplir complètement le formulaire pour pouvoir l’enregistrer ou l’imprimer. Lors de l’enregistrement, si des informations sont manquantes, un message vous en avertira, par exemple :

Complétez les informations manquantes, fermez le message d’erreur avec le x, puis cliquez à nouveau sur le nuage.

Enfin, cliquez sur l’icône d’avion en papier pour envoyer le formulaire à la CNESST.

Attention

Notez qu’une fois le formulaire envoyé à la CNESST, il n’est plus possible de le modifier.

Confirmation de réception

Suite à l’envoi, la section du haut À l’usage de la CNESST sera remplie avec un numéro de référence et la date de la transmission. Ces informations sont retournées à Ofys par la CNESST.

Vous pouvez imprimer le formulaire (avec l’imprimante en haut à droite) pour en donner une (des) copie(s) au patient si nécessaire.

Puis, fermez le formulaire avec le x rouge sur l’onglet. Vous serez de retour à votre note, et le formulaire y sera joint.

À noter pour l’envoi

Il faut être clinicien pour faire l’envoi électronique de ces formulaires.

Il n’est pas possible de les enregistrer et de les imprimer s’ils ne sont pas remplis. Pour imprimer une copie à remplir papier, il faut utiliser les PDF sur le site de la CNESST, que vous trouverez ici.

Envoi des autres formulaires

Si vous devez envoyer un formulaire CNESST autre que les quatre mentionnés plus haut, ouvrez-le tel que décrit précédemment, remplissez-le, puis enregistrez-le avec le nuage en haut à droite. Vous pouvez ensuite le fermer (avec le x en haut à droite). Par la suite, de la même façon, ouvrez le formulaire intitulé CNESST – Rapport d’envoi de fichiers.

Ce rapport sert à envoyer en pièce jointe tous les formulaires ou documents qui ne peuvent être envoyés directement. Remplissez-le (en général, seule la date d’événement d’origine est obligatoire), puis cliquez sur le bouton avec un trombone pour ouvrir la fenêtre de Gestion des informations liées/prérequis.

Cette fenêtre permet de choisir le(s) formulaire(s) à envoyer en pièce jointe (on peut en joindre un maximum de 5). Trouvez dans la liste de gauche le formulaire que vous venez d’enregistrer, puis cliquez dessus pour le joindre. Il apparaîtra dans la fenêtre de Gestion des informations liées/prérequis.

Choisissez dans le menu déroulant de quel type de document il s’agit.

Puis, fermez la fenêtre de gestion des informations liées et cliquez sur le nuage en haut à droite pour enregistrer le formulaire.

Enfin, cliquez sur l’icône d’avion en papier pour envoyer le tout à la CNESST.

Fonctionnalités et précisions

Copies de formulaires

Il est possible de copier un formulaire CNESST qui se trouve déjà au dossier d’un patient. Très utile pour les rapports d’évolution qui sont complétés à plusieurs reprises! Via une rencontre, utilisez le bouton Copier dans la section Formulaires et p. j. Si vous n’êtes pas dans une rencontre, ouvrez le formulaire qui se trouve au dossier, puis cliquez sur le bouton avec deux feuilles en haut à droite pour en créer une copie.

Le numéro de référence, la date de transmission et la date du prochain rendez-vous s’effacent, et les dates de visites sont mises au moment présent. Il ne reste qu’à apporter les modifications nécessaires au formulaire.

Formulaire Rapport médical: référence à un autre médecin

Si vous avez à référer un patient vers un autre médecin et qu’il faut indiquer le nom de ce médecin, vous pouvez, si ce dernier n’a pas encore été identifié, écrire dans la case prévue à cet effet la mention N/D ou « Inconnu ».

Tutoriel complet

Voici le tutoriel complet concernant les formulaires de la CNESST.

Table des matières